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Mentions légales

Cabinet de sophrologie de Castries
Montpellier Est

Merci de bien vouloir lire les mentions légales et les différentes modalités d’utilisation de ce site, en vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

PRESENTATION DU SITE

En vous connectant au site https://www.sophrologuecastries.fr/, vous acceptez sans réserve ces modalités. Ces conditions et modalités d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://www.sophrologuecastries.fr/ sont donc invités à les consulter régulièrement.

 

Éditeur

Nom Prénom : Couderc Bénédicte

Activité : Sophrologue

Adresse du siège social : 176, avenue de la Royale - 34160 Castries

Téléphone : 06 63 09 27 85

Raison sociale : Activité libérale sous le régime de la micro-entreprise

 

Site

URL du site : https://www.sophrologuecastries.fr/

Identité du propriétaire : Le présent site internet est la propriété de Bénédicte Couderc

Le site est régulièrement mis à jour par Bénédicte Couderc

Le site utilise la technologie propre à Wix.com. Le site https://www.sophrologuecastries.fr/ responsable de dommages matériels liés à son utilisation.

 

Conception du site

Concepteur : Bénédicte Couderc

Siège social : 176 avenue de la Royale - 34160 Castries

 

Hébergeur

Hébergeur : Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

URL du site : https://wix.com

Publication du site

Directeur de publication : Bénédicte Couderc

Responsable de rédaction : Bénédicte Couderc

Webmaster : Bénédicte Couderc

 

Activité

Profession : Sophrologue

Titre : Inscrit au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) de niveau III

N° INSEE : 81982360000013

Code APE : 8690FL

Les informations données sur ce site ne sont pas exhaustives et restent sous réserve de modification.

 

Conditions tarifaires

Les taris :  Sont exprimés hors taxe (TVA non applicable selon l’article 293B du CGI)

Tous les tarifs sur le site https://www.sophrologuecastries.fr/ sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.

 

 

Propriété intellectuelle

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Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris concernant les documents téléchargeables. Plus généralement, l’ensemble des éléments composant le site https://www.sophrologuecastries.fr/ et le site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, qu’elle soit intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Bénédicte Couderc. (Cf l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle)

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Bénédicte Couderc se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire son logo, seuls ou associés à son nom, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Bénédicte Couderc.

 

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Limitations de responsabilités

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Votre attention est attirée

Tous les commentaires, renseignements ou points de vue diffusés par Bénédicte Couderc, ont pour unique but de fournir de l’information aux visiteurs. Ils ne constituent donc absolument pas une recommandation, une prescription ou un diagnostic et ne doivent pas être considérés comme tel.

L’accompagnement en sophrologie est relatif au confort de vie. Il ne peut jamais se substituer ni à un avis, ni à un suivi médical.

 

Lois et codes concernés

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (art. 6-III et art. 19)

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

Code Général des Impôts : art. 293 B

 

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant et/ou utilisant le site ci-dessus mentionné

Informations personnelles : Information qui permettent sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article de loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

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